Monday, 22 October 2018

Colloque ADF - Métropoles

Le 17 octobre dernier, l’Assemblée des Départements de France (ADF) a organisé, à Paris, un colloque intitulé « Les nouveaux enjeux de la relation Départements – Métropoles pour la décentralisation ».

Cet événement fut l’occasion d’un débat d’idées entre des Présidents de Départements et des universitaires, historiens ou spécialistes du droit des collectivités locales, autour du fait métropolitain et de ses conséquences sur l’Institution départementale.

En effet, aujourd’hui, de nombreux élus locaux dénoncent une « désubstantialisation » inspirée et encouragée par l’État, ainsi que d’un dessaisissement progressif mais réel, des trois échelons du pouvoir politique local au profit du phénomène métropolitain qu’ils jugent trop technocratique.

Cette matinée de travail s’est ouverte par la présentation de l’Etude commandée par l’ADF à Arnaud Duranthon, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg intitulée « L’institution départementale à l’heure métropolitaine : quelles perspectives ? ».

Cet ouvrage vise à mesurer les effets du processus de métropolisation sur l’Institution départementale, sur son positionnement par rapport aux autres collectivités locales mais aussi son projet.

Le caractère soudain et brutal du phénomène métropolitain est marqué par un affaiblissement des départements et une perte de compétences de ces derniers.

La France connaît actuellement une « course à la réforme » avec une mise en concurrence des différentes collectivités territoriales. Tous ses échelons connaissent des changements qui leur font perdre leur substance politique.

Les Métropoles ont été mises en place pour des objectifs économiques pour lesquels les Départements ont été jugés inadaptés. Cependant, on constate que la structure « solidariste » des Départements demeure primordiale, ces derniers assurant une réelle solidarité entre les territoires et les citoyens mais aussi renforçant le lien entre le rural et l’urbain. Le Département reste donc l’échelon de référencement social des identités.

Le processus de métropolisation forcée consiste donc, selon cette ouvrage, à remplacer l’Institution départementale sans apporter d’améliorations fondamentales à la décentralisation et aux services publics rendus aux usagers.